Éditeur du site
Le site soenno.com est édité par la société SOENNO (SOlutions ENergies NOuvelles), société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 34 280 €, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 801 408 428 (SIRET 801 408 428 00028 — TVA intracommunautaire FR 77 801 408 428).
Siège social : 214 route de Saint-Simon, 31100 Toulouse — Téléphone : 05 62 87 46 66 — E-mail : contact@soenno.com
Directeur de la publication : Sylvain Spica, gérant de la SARL SOENNO.
Qualification : installateur RGE QualiPV —
certificat n° QPV/56325, délivré par Qualit'EnR — vérifiable sur l'annuaire officiel
france-renov.gouv.fr.
Assurance de responsabilité civile décennale :
contrat n° LUNSMB2603413, souscrit auprès de MIC Insurance Company, 29 rue de Bassano, 75008 Paris. Zone couverte : France métropolitaine, Guadeloupe, Martinique, Guyane, Saint-Martin, Saint-Barthélemy et La Réunion.
Hébergement
Le site est hébergé par : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone : 1007 (depuis la France).
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Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (textes, visuels, logo, simulateur) est la propriété de SOENNO ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction sans accord écrit préalable est interdite. Les photographies aériennes affichées dans le simulateur proviennent du service public de l'IGN (Géoplateforme). Certaines photographies d'illustration proviennent d'Unsplash.
Caractère indicatif du simulateur
Les résultats du simulateur (économies, production, rentabilité) sont des estimations indicatives, calculées à partir de données publiques (PVGIS, tarifs réglementés, arrêtés tarifaires en vigueur) et d'hypothèses moyennes. Ils ne constituent ni un devis, ni un engagement contractuel : seule l'étude technique gratuite réalisée par SOENNO fait foi.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu après une réclamation écrite adressée à SOENNO, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève SOENNO : CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice, 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris — www.cm2c.net.
